Mentions légales.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Nom et prénom / Raison sociale : Thibault KUHN
• Nom commercial : NOVA STUDIO
• Statut juridique : Entrepreneur individuel — micro-entreprise
• Siège : Strasbourg, France — adresse postale complète communiquée sur simple demande à l'adresse électronique ci-dessous.
• Adresse électronique : info@novadesing.fr
• Directeur de la publication : Thibault KUHN

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Netlify, Inc.
• Adresse : 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
• Site web : netlify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, code source, mise en page — est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les captures d'écran présentées dans la rubrique « Réalisations » illustrent des projets développés par l'éditeur. Les marques, logos et contenus qui y figurent restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits à titre de référence professionnelle.

4. Liens hypertextes

Ce site contient des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont publiées ou à l'usage qui pourrait en être fait.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. L'accès au site peut être interrompu à tout moment, notamment pour maintenance, sans que la responsabilité de l'éditeur puisse être engagée.

6. Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 18 août 2026.